Mentions légales et informations éditeur.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l'éditeur du site institutionnel maroc-clusters.com et à son hébergement.
Éditeur du site
Fédération Maroc Clusters — instance fédérale regroupant les onze clusters industriels labellisés du Royaume du Maroc.
Mandat fondateur : 2024 — 2027. Les coordonnées postales complètes figurent en pied de page du présent site. Toute correspondance peut être adressée via le formulaire institutionnel.
Directeur de publication
La direction de publication du site est assurée par la Présidence du Conseil fédéral pour la durée du mandat en cours.
Hébergement
Site hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07.
Conception & développement
Conception graphique et identité visuelle réalisées dans le cadre du programme Euromed Clusters Forward, cofinancé par l'Union européenne. Développement technique sous WordPress.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus diffusés sur le site (textes, photographies, illustrations, charte graphique, logo) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou usage commercial est soumis à autorisation préalable et écrite de la Fédération.
Les marques et logos des onze clusters membres demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés sur ce site avec leur accord, dans le cadre fédéral.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est encadré par notre politique de confidentialité conforme à la loi marocaine n° 09-08 et aux exigences de la CNDP. Pour les traceurs et cookies techniques, consultez également notre politique cookies.
Liens externes
Le site institutionnel peut contenir des liens vers les sites officiels des onze clusters membres et vers des ressources institutionnelles tierces (partenaires, organes publics). La Fédération n'exerce aucun contrôle éditorial sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
Loi applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit du Royaume du Maroc. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions marocaines.
Crédits & remerciements
La Fédération remercie les onze clusters fondateurs pour leur engagement dans la construction de l'instance fédérale nationale.
Une question juridique ou éditoriale ?
Le Secrétariat permanent répond à toute interrogation sur les mentions légales et leur portée.